Calendrier des élections ducales :

Elaboration du programme de préférence entre J-60 et J-30, au plus tard J-15

Inscription de la liste possible dès J-30 avant élection. coût : 200 écus pour la tête de liste

Validation par chaque candidat de son inscription dès qu'il est inscrit et au plus tard à J-7

Dépôt des fonds par qui veut et peut en tout 1000 écus jusqu'à au plus tard J-7

Envoi des tracts : J-7 au soir (tard de préférence) ou J-6 au matin (tôt de préférence). A tous les habitants sauf les niv0

J0 : résultats des élections

J0 ou J+1 : vote de chaque conseiller obligatoire

J+2 : reconnaissance du duc. Si égalité : nouveau tour avec J+2 etJ+3 = votes J+4 reconnaissance du duc et ainsi de suite)

Sujet: re Jeu 06 Jan 2011, 20:30

Les élections & démissions
Rédactrice : Russocarine

Les Listes pour les élections du Duché/Comté
Les élections comtales ont lieu tous les 60 jours (2 mois). Elles permettent d'élire le conseil du comté.

Les candidats doivent se regrouper au sein de listes qu'ils déposent au château. La tête de liste forme sa liste et inscrit les onze autres membres, qui doivent tous être au moins de niveau 1. Ceux-ci doivent ensuite confirmer leur inscription personnellement. La tête de liste débourse 200 écus pour déposer la liste.

Deux conditions sont nécessaires à la validation de la liste :

La liste, en sus des 200 écus versés lors de sa création, doit réunir 1000 écus, grâce à des dons, des parrainages, etc. N'importe quel joueur peut participer à cette somme, qu'il soit ou non inscrit sur la liste.
La liste doit, au jour des élections, être composée de 12 membres ayant validé leur participation.

Si l'une de ces deux conditions n'est pas respectée au jour de clôture du dépôt des listes (soit 7 jours avant les élections), alors la liste n'est pas validée. Une liste peut cependant être validée pendant la période électorale.

Certains Comtés/Duchés ont des lois électorales: être résident dans la province (éventuellement depuis un certain temps), ne pas avoir de casier judiciaire, être propriétaire de ceci ou cela, avoir réuni xxx signatures de parrainage, avoir reçu l'aval d'une commission, avoir un quota de membres baptisés etc. Le non-respect des lois électorales peut entrainer, selon les lois de la province, l'invalidité de la candidature d'un des colistiers ou de l'ensemble de la liste. Accessoirement, cela peut aussi entrainer des procès.

Les Elections au Duché/Comté

Les élections pour désigner le Conseil du Comté se déroulent suivant un scrutin de liste à la proportionnelle au plus fort reste.
Chaque liste obtient un nombre de sièges au Conseil en rapport avec le nombre de voix qu'elle a réuni lors des élections. Les représentants de chaque liste au Conseil sont désignés par ordre d'inscription sur leur liste.

Exemple :
Il y a 1000 suffrages exprimés et 3 listes en présence
* Une liste "Patriciens" qui recueille 55% des suffrages, donc 550 votes
* Une liste "Lys" qui recueille 35%, donc 350 votes
* Une liste "Bidon" qui recueille 10%, donc 100 votes

Il y a 12 postes, 1000 suffrages, donc on accorde 1 siège par tranche de 1000/12 = 83,33 = 83 voix
Au premier round, on accorde donc
* 550/83 = 6,6 = 6 sièges pour les Patriciens (restent 52 voix)
* 350/83 = 4,2 = 4 sièges pour le Lys (restent 18 voix)
* 100/83 = 1,2 = 1 siège pour Bidon (restent 17 voix - bon défection ça tombe pas comme je voulais, tant pis on s'en fout c'est un exemple =) )
Il reste donc ici 1 siège à accorder. Il va à la liste qui a le plus fort reliquat de voix après l'opération, donc ici les Patriciens.

Bilan :
Siègent au conseil :
* les 7 premiers sur la liste des Patriciens
* les 4 premiers sur la liste du Lys
* la tête de liste Bidon.

Une fois désignés, les membres du Conseil se réunissent pour designer le Comte parmi eux à la majorité des suffrages exprimés. Ils ont deux jours (48h) pour ce faire. Si tous les conseillers votent en moins de 48h, le résultat ne sera quand même connu qu'au bout de 48h.
Si aucun conseiller n'obtient la majorité des suffrages exprimés, un 2nd tour est organisé, et s'il le faut ensuite un 3ème etc etc.
Pendant la période de choix du nouveau Comte/Duc, les conseillers du conseil sortant ont toujours accès à leurs bureaux, et sont en charge de la gestion quotidienne de la Province. Pendant cet inter-règne, les conseillers qui ne sont pas réélus ne peuvent pas démissionner.

Exemples
Riri 1 voix, Fifi 4 voix, Loulou 7 voix: 12 votants, la majorité est de 7 voix, Loulou est élu
Riri 1 voix, Fifi 5 voix, Loulou 6 voix: 12 votants, la majorité est de 7 voix, il ya aura un 2nd tour
Fifi 5 voix, Loulou 6 voix, 1 abstention: 11 votants, la majorité est de 6 voix, Loulou est élu

A l'issue de chaque tour de vote, les conseillers reçoivent un récapitulatif nominatif des votes. Ils savent donc exactement qui a voté pour qui.
Enfin, une fois élu, le Comte distribue, parmi les membres du Conseil, les différentes fonctions. Le jour de l'élection est le seul jour où il peut effectuer autant de nominations qu'il le veut.

Le Conseil du Duché/Comté

Le Conseil du Comté est composé de douze membres élus. Parmi eux, 10 ont une fonction In Gratibus:

Le Duc/Comte, élu par les membres du Conseil, nomme et révoque les conseillers. Il gère le prestige. Il est en charge de la bonne marche du Comté le temps de son mandat.
Le Bailli gère les finances du Comté. Il est en charge des étables, et embauche les fonctionnaires nécessaires. Il peut suppléer le CaM pour l'entretien des mines
Le Commissaire aux Mines dirige l'exploitation des mines et nomme les Chefs de Port.
Le Commissaire au Commerce s'occupe des achats et ventes de produits sur la foire, avec les maires ou avec des marchands ambulants.
Le Connétable est en charge des stocks d'armes du Comté, et d'opérations de trésorerie liées aux maréchaux. Il peut également être en charge des douanes.
Le Prévôt des Maréchaux embauche les maréchaux dans les différents villages en fonction des rumeurs de révolte. Il a souvent une fonction de police: recueil de plaintes, suivi des marchés, etc.
Le Capitaine dirige l'armée du Comté. Il donne ou retire les agréments aux armées.
Le Procureur intente et mène les procès.
Le Juge rend la justice.
Le Porte-Parole communique au bon peuple la politique du gouvernement.
Les 2 autres conseillers peuvent avoir des missions précises qui leur sont attribuées.

Les Démissions

Tout conseiller peut démissionner du conseil. (Aucune confirmation n'est demandée IG). Il peut arriver qu'un délai de prévenance ait été défini dans les lois locales.
Quand un conseiller démissionne, il est remplacé par le suivant sur la liste. Quand le 12ème démissionne, il n'est pas remplacé.

Exemples:
les candidats 1, 2, 3, 4 d'une liste sont élus.
le 3 démissionne: le 5 entre au conseil. les candidats 1, 2, 4, et 5 sont au conseil.
le 2 démissionne: le 3 re-rentre au conseil, puisque c'est le suivant disponible après le 2. les candidats 1, 3, 4, et 5 sont au conseil.
le 1 démissionne: le 2 re-rentre au conseil. le 1 ne pourra pas re-rentrer au conseil (en tout cas, pas pendant ce mandat). les candidats 2, 3, 4, et 5 sont au conseil.
les candidats 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 , 10 démissionnent en cascade. les candidats 11 et 12 sont au conseil. au passage, il y a aussi 2 sièges vides.

Si le Comte/Duc démissionne en cours de mandat, le conseiller suivant de sa liste entre au conseil, puis de nouvelles élections ont lieu. Elles durent 48h, comme une élection normale. Celui qui en sort élu a le titre de Régent.

Les Morts & Eradiqués

Un candidat mort, peu importe la raison, continue à occuper sa place dans une liste électorale. Il peut être élu ou appelé à siéger en cours de mandat.

Un conseiller mort ou éradiqué, continue à occuper sa place au conseil. Il n'est pas possible de lui faire quitter le conseil.
Si le Comte/Duc venait à décéder où être brulé vif en cours de mandat, la seule solution d'assurer la gestion de la province serait une prise de chateau.